Les procédures douanières pour les aides de solidarité provenant de l’étranger

« Il est de coutume que les Marocains résidant à l’étranger offrent leur aide et leur solidarité après chaque catastrophe naturelle au Maroc, que ce soit des séismes, des inondations, des incendies, ou même lors des vagues de froid glacial en hiver. Ils fournissent des denrées alimentaires, des vêtements et des couvertures pour les transporter vers le pays et les distribuer aux catégories vulnérables dans les régions reculées et les villages.

Dans ce contexte, les associations concernées ou les particuliers qui ont l’intention de transférer ces aides à travers les frontières doivent bien comprendre les procédures légales et les protocoles en vigueur dans de telles situations, afin que ces aides puissent être acheminées dans des conditions normales et dans un délai raisonnable en raison des besoins urgents des populations sinistrées, dont le nombre s’élève actuellement à environ 300 000, principalement issus des zones rurales et des villages éloignés de la région d’Al Haouz.

Pour éviter certains problèmes administratifs aux points de passage des ports et des frontières, les associations doivent respecter certaines lois et procédures, que nous énumérerons progressivement selon les informations fournies par les autorités responsables de l’entrée de l’aide dans de tels cas.

Premièrement, les aides doivent être destinées aux sinistrés au nom d’une association dont le siège est au Maroc.

Deuxièmement, l’association bénéficiaire doit disposer d’un inventaire précis des équipements, des denrées alimentaires et des autres fournitures qui passeront par n’importe quel point de frontière, par exemple (50 couvertures, 50 boîtes de lait, …).

Troisièmement, une coordination préalable avec la délégation de l’Entraide nationale doit être effectuée, car elle est responsable de l’entrée de ces aides.

Quatrièmement, les envois ne doivent pas contenir de substances interdites ou suspectes, et les denrées alimentaires en particulier ne doivent pas être périmées ou proches de la date d’expiration.

Cinquièmement, les autorisations et les documents doivent mentionner le donateur et le bénéficiaire de ces aides.

Cette opération est surveillée par plusieurs agences dans les ports, en tête desquelles se trouvent les douanes, car elles ont la compétence pour contrôler la quantité et la cargaison destinée à la consommation intérieure.

— Il convient de mentionner que les points de passage de « Bab Sebta » et « Melilla », qui sont occupés, ne sont pas autorisés à permettre le passage des aides jusqu’à nouvel ordre, tandis que tous les ports et points de passage frontaliers restent ouverts aux organisations civiles et aux associations caritatives pour transporter les besoins spécifiques de la campagne de collecte de fonds à la suite du séisme destructeur.

— D’autre part, des sources douanières ont informé « Hibapress » qu’il est possible de simplifier ces procédures conformément aux directives royales encourageant le suivi des sinistrés et accordant une importance particulière à leurs priorités. ».

Texte traduit automatiquement

Source: Hibapress »

09/09/2023

Lien (en arabe): https://ar.hibapress.com/details-462696.html